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Les conditions spécifiques d'exploitation

Une mine d’informations utiles

Vous disposez d’un permis d’environnement et vous souhaitez mieux comprendre les prescriptions (conditions d’exploiter dans le permis) qui y sont imposées ?

Vous désirez commencer à exploiter des installations classées (telles que par exemple une carrosserie, un atelier de réparation de véhicules, ou plus simplement une chaudière d’une puissance supérieure à 100 kW) ?

Bruxelles Environnement a développé pour vous un guide explicatif (ou guide exploitants) sur la plupart des installations classées les plus couramment rencontrées.

Ces guides exploitants vous aideront à comprendre les obligations spécifiques que votre permis d’environnement pourrait contenir et vous aider à les respecter.

Chacun de ces guides vous permettra de mieux comprendre les obligations, les précautions à prendre, les contrôles obligatoires , etc., qui sont propres à l’exploitation de l’installation classée en question.

Néanmoins, précisons qu’ils ont une portée explicative de la règlementation applicable. La consultation de ces différents guides ne dispense pas du strict respect de la législation en vigueur.

  1. Guide exploitants Atelier d’entretien et de réparation de véhicules à moteur
  2. Guide exploitants Car-Wash
  3. Guide exploitants Carrosseries
  4. Guide exploitants Chaudières existantes ou neuves
  5. Guide exploitants Compresseurs d’air et réservoirs
  6. Guide exploitants Groupes de secours
  7. Guide exploitants Installation de réfrigération
  8. Guide exploitants Laboratoires
  9. Guide exploitants Parkings couverts et en sous-sol
  10. Guide exploitants Parkings à ciel ouvert
  11. Guide exploitants Produits dangereux stockés à l'extérieur d'un bâtiment
  12. Guide exploitants Produits dangereux stockés à l'intérieur d'un bâtiment
  13. Guide exploitants Transformateurs statiques
  14. Guide exploitants Systèmes de ventilation
  15. Guide exploitants Salles de spectacle
  16. Guide exploitants Citernes à mazout enterrées
  17. Guide exploitants Citernes à mazout non enterrées
  18. Guide exploitants Atelier de préparation de denrées alimentaires 
Date de mise à jour: 03/03/2017