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Dérogations

Les mesures d’urgence en cas de pic de pollution sont mises en place pour répondre à un problème de santé publique. Dans certains cas, l’utilisation de la voiture peut néanmoins se justifier. C’est pourquoi l’arrêté prévoit la possibilité d’obtenir des dérogations à l’interdiction de circuler durant les pics de seuils 2 et 3.

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Par ailleurs, certaines catégories de véhicules ne sont pas concernées par l’interdiction de circuler. Dans ce cas, la dérogation est automatique et ne demande aucune démarche administrative.

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Date de mise à jour: 22/11/2016