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Formulaires amiante (désamiantage et encapsulation)

 

Sur cette page sont regroupés tous les formulaires ainsi que les documents-type liés aux chantiers de désamiantage et encapsulation.

Nous vous invitons également à consulter nos infos fiches afin de prendre connaissance des procédures relatives à ces chantiers. Ces infos fiche sont renseignées sur notre page "Avez-vous besoin d'une autorisation ?",  ou au sein de la bibliothèque virtuelle de Bruxelles Environnement.

Le formulaire de demande de communication électronique est téléchargeable à partir de la liste des formulaires relatifs au permis d’environnement.

 

Formulaires de demande d’autorisation (permis d’environnement 1B, déclaration 1C et travaux supplémentaires)

 

Description du document

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Formulaire de demande de permis d'environnement de classe 1B pour un chantier temporaire d' encapsulation et/ou de retrait d'amiante de classe 1B

Formulaire de demande de permis d'environnement de classe 1B pour un chantier temporaire d'encapsulation et/ou de retraite d'amiante de classe 1B (.pdf)

Formulaire de demande de permis d'environnement de classe 1B pour un chantier temporaire d'encapsulation et/ou de retraite d'amiante de classe 1B (.doc)

Formulaire de déclaration chantier temporaire d'encapsulation et/ou de retrait d'amiante de classe 1C

Formulaire de déclaration chantier temporaire d'encapsulation et/ou de retraite d'amiante de classe 1C (.pdf)

Formulaire de déclaration chantier temporaire d'encapsulation et/ou de retraite d'amiante de classe 1C (.doc)

Modèle de notification relative à des travaux d'enlèvement ou d'encapsulation d'amiante supplémentaires

Modèle de notification relative à des travaux d'enlèvement ou d'encapsulation d'amiante supplémentaires (.pdf)

Modèle de notification relative à des travaux d'enlèvement ou d'encapsulation d'amiante supplémentaires (.doc)

 

Documents-type à annexer à la demande d’autorisation

 

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Inventaire amiante

Inventaire amiante (.pdf)

Inventaire amiante (.doc)

Modèle de plan de travail

Inventaire amiante (.pdf)

Inventaire amiante (.doc)

Documents utiles concernant le déroulement du chantier de désamiantage (après l’obtention de l’autorisation)

 

Description du document

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Modèle de notification de début de chantier

Modèle de notification de début de chantier (.pdf)

Modèle de notification de début de chantier (.doc)

Modèle de rapport relatif à la réalisation d'un test de fumée

Modèle de rapport relatif à la réalisation d'un test de fumée (.pdf)

Modèle de rapport relatif à la réalisation d'un test de fumée (.doc)

Récapitulatif des déchets produits

Récapitulatif des déchets produits (.pdf)

Récapitulatif des déchets produits (.doc)

Modèle de rapport relatif à la réalisation d'une inspection visuelle

Modèle de rapport relatif à la réalisation d'une inspection visuelle (.pdf)

Modèle de rapport relatif à la réalisation d'une inspection visuelle (.doc)

Modèle de fiche de notification d'anomalie

Modèle de fiche de notification d'anomalie (.pdf)

Modèle de fiche de notification d'anomalie (.doc)

Check-list : Rapport d'autocontrôle

Rapport d'autocontrôle (.pdf)

Rapport d'autocontrôle (.doc)

 

Date de mise à jour: 15/11/2016