Bruit ferroviaire
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Sommaire
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Conventions environnementales entre la SNCB Holding et la RBC pour réduire les nuisances sonores et vibratoires de la circulation des trains (2001-2023)
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Convention entre Infrabel et la RBC pour réduire les nuisances sonores et vibratoires de la circulation des trains (depuis 2023)
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Etudes réalisées dans le cadre de l’ « article 10 »
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Etudes acoustiques dans le cadre des travaux du RER
Le train est un mode de transport stratégique dans la politique de mobilité que veut déployer la Région de Bruxelles-Capitale.
Mais le train peut aussi être une nuisance importante pour les riverains (bruit et vibrations).
La Région de Bruxelles-Capitale encadre les nuisances du trafic ferroviaire via les dispositifs suivants :
Conventions environnementales entre la SNCB Holding et la RBC pour réduire les nuisances sonores et vibratoires de la circulation des trains (2001-2023)
Une convention environnementale a été signée le 24 janvier 2001 entre la SNCB et la Région de Bruxelles-Capitale afin de réduire ces nuisances. Elle définit une série de points noirs qui doivent être étudiés en priorité.
Cette convention environnementale prévoit également :
- la réalisation d’un cadastre du bruitEnsemble d'outils (notamment des cartes) permettant d'identifier et de décrire l'origine, les causes et les caractéristiques acoustiques du bruit. Cet inventaire, véritable état des lieux des nuisances acoustiques, se veut être un outil d information et d'aide à la décision. des chemins de fer ;
- l’installation de deux stations de mesure permanentes ;
- un suivi bilatéral des plaintes ;
- la réalisation d’une étude sur les bruits générés par les chantiers de la SNCB ;
- une réflexion sur l’habitat en bord des voies ferroviaires ;
- la signature de conventions spécifiques pour tous travaux d’infrastructure réalisés par la SNCB.
Suite à la scission du groupe SNCB en 2 entités distinctes (SNCB et Infrabel), la convention devait être revue et une nouvelle convention a été signé le 22 août 2023 :
Convention entre Infrabel et la RBC pour réduire les nuisances sonores et vibratoires de la circulation des trains (depuis 2023)
Cette convention reprend le contenu général de la convention précédente de 2001 tout en l’adaptant sur les points suivants :
- changement des parties signataires
- nouveaux cadres réglementaires
- remplacement des références aux normes allemandes pour les vibrations par des valeurs seuils propres à la Région bruxelloise
- révision de la définition des points noirs acoustiques
- suppression des points relatifs aux études et installation des stations de mesures
Etudes réalisées dans le cadre de l’ « article 10 »
Dans le cadre de l’article 10 de l’Ordonnance relative à la lutte contre le bruit urbain de juillet 1997, chaque citoyen peut solliciter sa commune ou le Gouvernement bruxellois pour étudier les nuisances acoustiques de son quartier.
Plusieurs lignes de chemin de fer ont fait ou font l’objet d’une étude acoustique par Bruxelles Environnement dans le cadre d’une demande d’article 10. Consultez la carte des «Points noirs acoustiques »
Etudes acoustiques dans le cadre des travaux du RER
D'autres lignes ont également fait l'objet d'études acoustiques, dans le cadre des études d'incidences pour les projets de mise à quatre voies du futur réseau RER : la ligne 161, 124, 50 A et le diabolo.
Pour consulter toutes les cartes et données d’exposition au bruit du trafic ferroviaire réalisées par Bruxelles Environnement, consultez la page : « Cartographie du bruit du trafic ferroviaire »
À télécharger
Fiches documentées bruit
Conventions environnementales