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Etude détaillée

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Si l’expert en pollution du sol chargé de la reconnaissance de l’état du sol de votre terrain décèle une pollution dont la concentration dépasse les normes prescrites, vous devrez procéder à une étude détaillée, c'est-à-dire déterminer l’ampleur de la pollution.

L’étude détaillée délimite la pollution du sol, elle confirme ou infirme le ou les types de pollution : unique, orpheline ou mélangée, et éventuellement, distingue, confirme ou infirme l’accroissement de pollution.

Pour les pollutions orphelines, la délimitation ne doit pas s’étendre au-delà de la zone délimitée par la ou les parcelles ayant fait l’objet de la reconnaissance de l’état du sol.

L’expert en pollution du sol est tenu de réaliser cette étude détaillée conformément aux dispositions de l’ordonnance du 5 mars 2009, modifiée en 2017, et de ses arrêtés d’exécution dont notamment l’arrêté fixant le contenu-type des études détaillées. L’expert doit également tenir compte des notes techniques publiées sur le site Internet de Bruxelles Environnement.

En pratique

L’expert en pollution du sol prélève d’autres échantillons de sol et/ou d’eau souterraine et les envoie à nouveau à un laboratoire agréé. Grâce à ces prélèvements et analyses supplémentaires, l’expert en pollution du sol rédige un rapport d’étude détaillée dans lequel il formule des conclusions motivées, par parcelle, quant à :

  • l’ampleur et la nature de la pollution ;
  • le ou les types de pollution ;
  • le délai de notification à Bruxelles Environnement d’une étude de risque ou d’un projet d’assainissement ;
  • et, le cas échéant, les mesures d’urgence à prendre.

Déclaration de conformité

L’étude détaillée est soumise à Bruxelles Environnement qui dispose de 30 jours pour :

  • soit la déclarer conforme ou non ;
  • soit imposer des compléments à lui notifier dans un délai raisonnable.

Bruxelles Environnement dispose de 30 jours à dater de la réception des compléments pour déclarer l’étude détaillée conforme ou non.

De commun accord entre Bruxelles Environnement et la personne tenue de réaliser l’étude détaillée, le délai de 30 jours peut être étendu à 60 jours.

Dans la déclaration de conformité, Bruxelles Environnement confirme ou infirme le ou les types de pollutions et détermine, sur base des conclusions de l’étude détaillée :

  • le délai dans lequel l’étude de risque et/ou le projet d’assainissement doit lui être notifié ;
  • le cas échéant, les mesures d’urgence à prendre.
Date de mise à jour: 21/06/2017